Mentions légales
Mentions légales
Le présent site est la propriété de l'Office de tourisme de Versailles situé à l'adresse suivante :
Office de Tourisme de Versailles
2 bis avenue de Paris
78000 Versailles
Tel : +33(1)0 39 24 88 88
Fax : +33(0)1 39 24 88 89
Directeur de la publication
M.Guillaume Bacquet
Directeur de l'Office de Tourisme de Versailles
Le site a été réalisé et est hébergé par la société BleuRoy.com :
BleuRoy.com - Groupe HighCo
165 avenue du Prado
13008 Marseille
France
441 474 285 R.C.S. MARSEILLE
http://www.bleuroy.com
1. Informations techniques et avertissements
L'utilisateur du présent site reconnait disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnait avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultées techniques. L'internaute reconnait, en particulier être informé des différences d'interprétation des pages internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Pour des raisons de maintenance, l'Office de Tourisme de Versailles pourra interompre le site et s'efforcera d'en avertir les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. (Numéro 1364339).
L'Office de Tourisme de Versailles met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
En aucune manière, l'Office de Tourisme de Versailles ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur. L'Office de Tourisme de Versailles se réserve le droit, de supprimer, de modifier tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
2. Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l'Office de Tourisme de Versailles, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'Office de Tourisme de Versailles : 2 bis avenue de Paris 78000 Versailles. Tel : +33(0)1 39 24 88 88. Nous contacter
"Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant".
3. Propriété, droit d'auteur
La structure générale de reproduction, textes, images animées ou non et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Office de Tourisme de Versailles. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Office de Tourisme de Versailles est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intelectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, catalogues, livrets, brochures, informations de toutes natures ou autre...). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intelectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'Office de Tourisme de Versailles est producteur.


